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mission sur les polices municipales


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81 réponses à ce sujet

#41 apja45

apja45

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Posté 07 juin 2012 - 08:18

Ma réponse tient en une seule phrase:
Je ne désire AUCUNE évolution des prérogatives, sauf s'il y a une évolution du volet social et l'armement en 4ème obligatoire pour les APM.

Modifié par apja45, 07 juin 2012 - 08:20.


#42 grand bleu

grand bleu

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Posté 07 juin 2012 - 08:47

Tout à fait "apja 45" ....... La question étant : quelle place dans la chaine de la sécurité, quelles missions précises et uniformisées, avec quels moyens et quel statut social. Sortir de cet ensemble revient à cautionner l'approche élitiste du rapport de l'IGA ne tenant pas compte du blocage de nombreux élus sur un ou plusieurs points y compris sur le contour de l'exercice de leurs propres pouvoirs de police. Surtout quand on voit que même pour faciliter l'exercice de nos missions actuelles, il y a toujours refus de nous doter des outils nécessaires : accès aux fichiers, partage de l'information utile (véhicules volés, personnes recherchées, etc.).

#43 tony35

tony35

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Posté 07 juin 2012 - 08:52

Bonjour Voici le questionnaire reçu fin mai pour ceux qui ne l'avaient pas vu désolé pour la pietre qualité Fichier joint  questionnaire_s_nat.pdf   110,05 Ko   156 téléchargement(s)

#44 Clarkkent60

Clarkkent60

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Posté 07 juin 2012 - 11:14

Bonjour
Voici le questionnaire reçu fin mai pour ceux qui ne l'avaient pas vu
désolé pour la pietre qualité
Fichier joint  questionnaire_s_nat.pdf   110,05 Ko   156 téléchargement(s)



Mercy, tony, intéressant, mais faudrait-il que toutes les PM (enfin les maires) l'ait reçu....

#45 scorpions

scorpions

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Posté 07 juin 2012 - 15:10

Alors je vais te dire pourquoi mon ami, j'aimerai bien qu'à l'avenir les PM puissent traiter de simple infraction au CR, à l'urba etc etc...
Pour rappel quand on nous a donné les fourrières automobiles qui était si ma mémoire est bonne, de la compétence d'un OPJ. Je ne t'ai pas entendu dire qu'il fallait allez en PN si JE ou TU voulais faire des fourrières.....



On a déja assez de compétences à exploiter sans aller demander d' autres prérogatives.Certains de chez nous sont des frustrés ils en veulent toujours plus.

#46 J.Louis

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Posté 07 juin 2012 - 21:07

Ma réponse tient en une seule phrase:
Je ne désire AUCUNE évolution des prérogatives, sauf s'il y a une évolution du volet social et l'armement en 4ème obligatoire pour les APM.


+1 <_<

#47 APJ

APJ

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Posté 07 juin 2012 - 23:01

On a déja assez de compétences à exploiter sans aller demander d' autres prérogatives.Certains de chez nous sont des frustrés ils en veulent toujours plus.


Existe -il plus de frustré que de faignant....

#48 pour information

pour information

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Posté 08 juin 2012 - 08:21

Analyse des points évoqués dans cette consultation : Fichier joint  20120418___FA_FPT_PM___Contribution_audition_S_nat.pdf   356,04 Ko   131 téléchargement(s)

#49 HANDY

HANDY

    Réservé

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Posté 08 juin 2012 - 16:02

Existe -il plus de frustré que de faignant....

Absolument. Nombre d'entre nous se suffisent de faire les beaux, sans vouloir assumer la "paperasserie" et les "responsabilités". Nous n'obtiendrons pas plus de reconnaissance professionnelle, si nous ne représentons pas un "outil" valable sur le plan judiciaire et, sans véritable reconnaissance professionnelle, inutile de compter sur une quelconque avancée du volet social.
Et aussi, pourquoi les collègues d'en face devraient se taper notre travail, alors qu'il serait si aisé de le faire nous même (Auditions sur infractions contraventionnelles (déja de nos compétences )et non simple "recceuil d'observations" par exemple, dont la validité judiciaire reste a prouver (la cour de cass ne s'est encore jamais penché dessus à ce que je sache), traitement des délits mineurs d'atteintes aux personnes et aux biens, avec prise de plaintes.

Allez une qualification judiciaire ne nous surchargera pas de travail, eu égard à celui qui est déjà notre quotidien (bilans, notes de services, instructions, bons de commandes etc, etc...).

Les qualifications judiciaires de gendarmes en campagnes et leurs obligations qui en découlent, les empechent t'ils d'être sur le terrain ??? ( et efficacement encore, ainsi que pourraient en témoigner nombre d'automobilistes ...).

Bah, que les "faignants" que tu cites soient rassurés, comme l'on démontré les "sages", pas d'A.P.J. , sans lien de surbordination directe avec les OPJ. Alors d'ici a ce qu'il y ai des OPJ chez nous ( à part nos chers patrons, bien sur )..

Enfin, et excuse moi pour cette diarrée scribouillarde, je suis convaincu que rien n'avancera vraiment sans transfert de compétences et ainsi de mises en place de de protocoles et d'obligation d'assumer ( je ne pense à personne en particulier...) Peut être demain, avec cette Arlésiène de police territoriale.. Je suis sur que cela se fera, nous ne sommes plus dans une société ou la sécurité publique peur seule être assumée par l'état .

Amitiés et courage à tous et mes excuses pour les éventuelles fautes de syntaxe.

HANDY

#50 sltmotard

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Posté 08 juin 2012 - 16:09

Absolument. Nombre d'entre nous se suffisent de faire les beaux, sans vouloir assumer la "paperasserie" et les "responsabilités". Et aussi, pourquoi les collègues d'en face devraient se taper notre travail, alors qu'il serait si aisé de le faire nous même (Auditions sur infractions contraventionnelles (déja de nos compétences )et non simple "recceuil d'observations" par exemple, dont la validité judiciaire reste a prouver (la cour de cass ne s'est encore jamais penché dessus à ce que je sache), traitement des délits mineurs d'atteintes aux personnes et aux biens, avec prise de plaintes.
Allez une qualification judiciaire ne nous surchargera pas de travail, eu égard à celui qui est déjà notre quotidien (bilans, notes de services, instructions, bons de commandes etc, etc...).
HANDY


Par simple curiosité : quel est votre effectif dans ta PM ? Es-tu chef de poste ou CDS ?

#51 APJ

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Posté 08 juin 2012 - 20:42

Par simple curiosité : quel est votre effectif dans ta PM ? Es-tu chef de poste ou CDS ?


Que viens faire le rôle de chef de poste ou de CDS dans l'affaire, à si nous fliquer encore plus.
Je suis CB et je fais une totale confiance en mes collègues qui sont très professionnels.

Modifié par APJ, 08 juin 2012 - 20:42.


#52 sltmotard

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Posté 09 juin 2012 - 07:08

Que viens faire le rôle de chef de poste ou de CDS dans l'affaire, à si nous fliquer encore plus.
Je suis CB et je fais une totale confiance en mes collègues qui sont très professionnels.


1 - Ma question ne s'adressait pas à toi alors je ne vois pas pourquoi tu émets une réponse.
2 - J'attends la réponse du collègue s'il veut bien le faire et après je t'expliquerai la finalité de ma question.

Il faut arrêter de toujours se sentir agressé lorsqu'on pose une question.

Modifié par sltmotard, 09 juin 2012 - 10:07.


#53 grand bleu

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Posté 09 juin 2012 - 07:25

Nous n'obtiendrons pas plus de reconnaissance professionnelle, si nous ne représentons pas un "outil" valable sur le plan judiciaire et, sans véritable reconnaissance professionnelle, inutile de compter sur une quelconque avancée du volet social.

Et aussi, pourquoi les collègues d'en face devraient se taper notre travail, ........

HANDY


C'est une vision trop simpliste du rôle et de la spécificité de la PM et vouloir l'orienter sur le seul judiciaire, comme le souhaitait l'ancien gouvernement et le rapport de l'IGA, ou les travaux de la LOPSI II, est une erreur fondamentale.

Sur les pouvoirs de police du Maire, notre champ d'intervention est extrêmement large et quasi exclusif.

Notre qualification judiciaire nous permet d'effectuer l'essentiel : constater, relever et mettre à disposition ou transmettre. Il y a eu en plus des ouvertures (police route par TA, fourrière, etc.) mais nous n'avons même pas les outils pour être autonomes et la DGPN et DGGN se sont toujours plus ou moins prononcées contre (accès aux fichiers).

De plus, avec les diverses "réformes" de l'état, les services déconcentrés, des pans entiers nous ont été transférés : environnement, hygiène / salubritué, bruit, urbanisme .......

Notre occupation permanente du terrain sur la base de "surveillance, dissuasion, intervention" en proximité et en "police secours", nous place souvent en premier à marcher et les forces étatiques ne s'en privent pas d'ailleurs.

La somme de travail que cela représente est immense et au combien primordiale. D'autant plus que même pour le judiciaire, notre connaissance parfaite du terrain, nous permet de collecter et faire remonter de précieuses infos.

Nous sommes, par la volonté du législateur, une sorte de couteau suisse. A ce titre, il y a largement de quoi justifier une demande de reconnaissance sociale et statutaire. Ce n'est pas en cautionnant des inepties comme celles qui voulaient coller les Directeurs de quelques PM à l'accueil pour prendre les plaintes qui feront avancer quoi que ce soit. :crying:

Il y a quelques dizaines d'années, la "vraie police" disait qu'il fallait la libérer des tâches annexes. A ce jour, elle cherche à se débarasser de tout ce qui touche à la voie publique pour (dixit) se concentrer sur la seule délinquance bien que dans certaines communes, les PM effectuent plus de 60 % des MAD. La PN se met même à demander la création de PM dans certains endroits. :blink: Encore un petit peu, et on fera notre travail plus le leur.

Arrêtons cette fuite en avant déstructurée et ce complexe d'infériorité. Ce que nous avons besoin, c'est une détermination précise des missions de façon uniforme sur le territoire et de la place dans la chaîne de la sécurité, d'une fixation des moyens et d'une reconnaissance sociale.

Chez moi, en zone GN, je ne le leur donne pas une semaine avant d'imploser si les PM des 6 communes de la circo s'arrêtaient. Nous travaillons bien ensemble et ils le savent. Seulement, ce n'est pas partout le cas en France. Des PM ne sont pas toujours équipés, n'ont pas toujours les moyens et sont souvent considérés comme des bouche trous.

Je me souviens d'un article de presse il y a quelques temps où un CB GN n'avait pas hésité à faire en sorte auprès du Maire local qu'un PM seul, non armé, assure des patrouilles de nuit. Certainement pour les soulager afin qu'ils puissent faire du "judiciaire" et nul doute que le travail divers et varié assuré la journée se ferait tout seul ou sera effectué par la BT. :whistling:

Pas plus tard que la semaine dernière, sur ma commune, alors que les effectifs de la brigade sont très tendus (au grand dam des Gendarmes eux mêmes) dans un contexte sensible, une patrouille a été collée en VTT à faire de l'îlotage dans les lotissements alors que nous assurons chaque jour la présence d'une patrouille d'intervention véhiculée et d'une autre d'îlotage y compris à VTT. L'objectif était ailleurs mais une remise à plat est incontournable pour fixer une vraie complémentarité et nons pas se contenter d'une vision supplétive. :innocent:

Modifié par grand bleu, 09 juin 2012 - 12:36.


#54 morphéus

morphéus

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Posté 09 juin 2012 - 07:28

Absolument. Nombre d'entre nous se suffisent de faire les beaux, sans vouloir assumer la "paperasserie" et les "responsabilités". Nous n'obtiendrons pas plus de reconnaissance professionnelle, si nous ne représentons pas un "outil" valable sur le plan judiciaire et, sans véritable reconnaissance professionnelle, inutile de compter sur une quelconque avancée du volet social.
Et aussi, pourquoi les collègues d'en face devraient se taper notre travail, alors qu'il serait si aisé de le faire nous même (Auditions sur infractions contraventionnelles (déja de nos compétences )et non simple "recceuil d'observations" par exemple, dont la validité judiciaire reste a prouver (la cour de cass ne s'est encore jamais penché dessus à ce que je sache), traitement des délits mineurs d'atteintes aux personnes et aux biens, avec prise de plaintes.

Allez une qualification judiciaire ne nous surchargera pas de travail, eu égard à celui qui est déjà notre quotidien (bilans, notes de services, instructions, bons de commandes etc, etc...).

Les qualifications judiciaires de gendarmes en campagnes et leurs obligations qui en découlent, les empechent t'ils d'être sur le terrain ??? ( et efficacement encore, ainsi que pourraient en témoigner nombre d'automobilistes ...).

Bah, que les "faignants" que tu cites soient rassurés, comme l'on démontré les "sages", pas d'A.P.J. , sans lien de surbordination directe avec les OPJ. Alors d'ici a ce qu'il y ai des OPJ chez nous ( à part nos chers patrons, bien sur )..

Enfin, et excuse moi pour cette diarrée scribouillarde, je suis convaincu que rien n'avancera vraiment sans transfert de compétences et ainsi de mises en place de de protocoles et d'obligation d'assumer ( je ne pense à personne en particulier...) Peut être demain, avec cette Arlésiène de police territoriale.. Je suis sur que cela se fera, nous ne sommes plus dans une société ou la sécurité publique peur seule être assumée par l'état .

Amitiés et courage à tous et mes excuses pour les éventuelles fautes de syntaxe.

HANDY




Oui, tu as raison, acceptons encore des compétances supplémentaires, le social suivra !!! Il me semble que j'ai déja entendu cela depuis 99 et qu'avons nous eu de significatif : Rien, Nada !!! Alors ta qualification judiciaire qui ne nous surchargera pas de travail, tu peux te la garder, moi j'en veux pas, j'ai encore mal à mon sphincter ... B)

#55 BLF

BLF

    V.I.P

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Posté 09 juin 2012 - 10:57

j'ai encore mal à mon sphincter ... B)


:lol: :lol: :lol:

C'est tout à fait ca !!!

#56 APJ

APJ

    V.I.P

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Posté 09 juin 2012 - 12:17

[quote name='sltmotard' date='09/06/2012, 08:01' post='341011']
1 - Ma question ne s'adressait pas à toi alors je ne vois pas pourquoi tu émets une réponse.

Parce que c'est un forum...

#57 VOYAGEUR

VOYAGEUR

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Posté 09 juin 2012 - 12:22

Par simple curiosité : quel est votre effectif dans ta PM ? Es-tu chef de poste ou CDS ?


C'est simple, c'est indiqué dans son profil....suffit de lire...

#58 grand bleu

grand bleu

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Posté 09 juin 2012 - 12:39

Ca fait vraiment chaud au coeur dans ce sujet sur le devenir de notre filière et la consultation engagée par le Sénat, de voir des discussions en profondeur sur des éléments pragmatiques .... :crying: S'il faut tourner sept fois sa langue avant de parler, y en a qui feraient bien d'aller boire un café ou faire pipi avant de poster des réflexions proches du niveau zéro qui n'apportent absolument rien au sujet.

Modifié par grand bleu, 09 juin 2012 - 12:41.


#59 sltmotard

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Posté 09 juin 2012 - 16:29

C'est simple, c'est indiqué dans son profil....suffit de lire...


Ah bon...Rien n'est indiqué s'il est responsable du service et l'effectif de cette PM. Si tu lis entre les lignes, t'es très fort. Et là était ma question.

#60 le squale

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Posté 15 juin 2012 - 08:07

La commission des lois du Sénat a désigné deux rapporteurs, François PILLET et René VANDIERENDONCK, pour une mission d'information dont l'objet est d'établir un état des lieux des polices municipales et de proposer, le cas échéant, des évolutions du cadre juridique. Il s'agit de prendre connaissance des préoccupations et des attentes des maires dotées d'une police municipale. Pour cela les mairies vont recevoir un courrier comprenant un questionnaire qui devra être retourner avant le 10 juin 2012.


Le programme de contrôle et d’évaluation du Sénat pour 2012


Décidé par ses commissions permanentes, ses délégations et par sa conférence des présidents


COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LÉGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU RÈGLEMENT ET DE L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Thème Échéance indicative Rapporteurs


51. Les polices municipales Été 2012 François Pillet (UMP. Cher), rapporteur R. Vandierendonck (Soc Nord), co-rapporteur


51. Les polices municipales




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